En tant qu’entrepreneur au Québec, vous jonglez avec les défis et les opportunités, bâtissant votre entreprise avec passion et dévouement. Mais avez-vous déjà envisagé l’impact dévastateur qu’une maladie grave pourrait avoir sur votre activité et sur votre sécurité financière personnelle ? Un diagnostic inattendu peut non seulement bouleverser une vie, mais aussi menacer la pérennité d’une entreprise. C’est précisément là qu’intervient une solution financière innovante et souvent sous-estimée : l’assurance maladies graves en propriété partagée. Ce concept ingénieux offre une double protection : il sécurise la santé financière de votre entreprise tout en vous permettant, en tant qu’actionnaire ou personne clé, de bénéficier d’avantages fiscaux personnels significatifs.

Dans cet article, nous allons démystifier la stratégie d’assurance maladies graves en propriété partagée. Nous explorerons son fonctionnement, ses multiples bénéfices et pourquoi elle représente un pilier indispensable pour la gestion des risques et la planification de l’avenir de votre entreprise et de votre patrimoine au Québec.

1. L’assurance maladies graves : une sécurité financière face aux coups durs de la vie

L’assurance maladies graves est une protection financière distincte des assurances vie ou invalidité. Elle verse un capital unique et libre d’impôts si vous êtes diagnostiqué avec l’une des maladies graves spécifiquement énumérées au contrat (comme un cancer, une crise cardiaque, un AVC, etc.). Ce montant n’est pas assorti de conditions d’utilisation et peut servir à tout : couvrir des frais médicaux non remboursés, adapter votre domicile, compenser une baisse de revenus, ou simplement vous offrir la liberté de vous concentrer pleinement sur votre rétablissement sans le poids des soucis financiers. C’est une aide précieuse dans un moment de grande vulnérabilité.

2. Le concept de propriété partagée : une synergie gagnante pour l’entreprise et l’entrepreneur

La stratégie de propriété partagée d’une police d’assurance maladies graves est une approche d’affaires fiscalement avantageuse, conçue pour protéger les intérêts de l’entreprise et de ses acteurs clés. Imaginez votre entreprise comme un organisme vivant, et ses actionnaires ou dirigeants comme des organes vitaux. Si l’un de ces organes est affecté par une maladie grave, c’est toute la structure qui est mise en péril. Cette stratégie permet à la société par actions et à l’actionnaire (ou personne clé) de collaborer pour établir cette protection vitale.

Mécanisme simplifié :

• La Société par Actions souscrit le contrat d’assurance maladies graves sur la tête de la personne clé. Elle est désignée bénéficiaire des prestations de maladie grave et paie la prime liée à cette couverture. Ces fonds assurent la liquidité de l’entreprise en cas de besoin.
• L’Actionnaire ou la Personne Clé souscrit un avenant de remboursement flexible des primes (RFP) attaché à ce même contrat. C’est lui qui paie la prime associée à cet avenant et en est le bénéficiaire.
• Une convention de partage de propriété, rédigée par un conseiller juridique, officialise cette entente, détaillant les droits et obligations de chaque partie.

Le double bénéfice est évident :

• Pour l’entreprise : Les fonds reçus pallient l’impact financier de l’absence d’une personne clé, assurant la continuité des opérations.
• Pour l’entrepreneur : Si aucune maladie grave n’est diagnostiquée pendant la durée du contrat, l’entrepreneur bénéficie d’un remboursement du total des primes versées pour l’avenant RFP. Ce remboursement est entièrement non imposable pour lui.

3. Qui devrait envisager cette stratégie ?

Cette solution est idéale pour :

• Les Sociétés par Actions : Toute entreprise désireuse de protéger sa pérennité et ses objectifs économiques face à l’imprévu lié à la santé de ses actionnaires ou personnes clés. C’est un outil essentiel de gestion des risques.
• Les Actionnaires et Personnes Clés : Ceux qui recherchent une protection contre les maladies graves et souhaitent bénéficier d’une option de remboursement des primes personnellement avantageuse et fiscalement optimisée.

Chaque acteur clé de votre entreprise contribue à son succès. Une maladie grave chez l’un d’eux peut avoir des répercussions bien au-delà de l’individu, affectant la stabilité et la croissance de l’entreprise à long terme.

4. Les statistiques parlent : l’importance de la prévention

Il est tentant de croire que les maladies graves n’arrivent qu’aux autres. Cependant, les statistiques révèlent une réalité différente, soulignant l’importance d’une planification proactive.

Source : Probabilité de maladie grave basée sur les tables CANCI 2008 de l’Institut canadien des actuaires, différente selon le sexe.

Ces chiffres éloquents confirment que le risque est bien réel et qu’une protection adéquate est une marque de prudence et de bonne gestion.

5. Avantages Clés de la Stratégie : Une Protection Multi-facettes

Cette stratégie déploie un ensemble d’avantages significatifs pour toutes les parties :

Pour l’Entreprise :

• Maintien des Opérations : Garantit à la société les liquidités nécessaires pour gérer l’absence d’une personne clé, minimisant les interruptions d’activité.
• Stabilité Financière : Permet de compenser la diminution des revenus et profits, d’assurer la solvabilité, de rassurer clients et créanciers, et de financer le remplacement ou la formation de personnel.
• Prestation Libre d’Impôts : Le capital versé à la société en cas de maladie grave est entièrement libre d’impôts.

Pour l’entrepreneur (Actionnaire/Personne Clé) :

• Remboursement des Primes Non Imposable : L’avantage phare de cette stratégie : le remboursement des primes de l’avenant RFP est non imposable pour l’entrepreneur.
• Fidélisation : Un outil de fidélisation efficace pour les personnes clés, leur offrant une sécurité financière additionnelle.
• Flexibilité : À l’échéance du contrat, la possibilité de conserver la couverture ou de demander le remboursement des primes payées pour l’avenant RFP.
• Optimisation Fiscale : Le paiement des primes par l’entreprise peut être plus avantageux fiscalement compte tenu des taux d’imposition des sociétés, et le remboursement au décès (si l’avenant RPD est inclus) est également libre d’impôts.

6. Étude de cas simplifiée : Alex et la société ABC Inc.

Illustrons avec Alex, 45 ans et sa société ABC inc., qui ont mis en place cette stratégie.

Objectif : Protéger l’entreprise avec un capital assuré de 1 000 000 $ et offrir à Alex un remboursement non imposable des primes à 65 ans s’il ne subit pas de maladie grave.

Répartition des primes (Exemple simplifié) :

• Payées par ABC Inc. : Prime pour la protection en cas de maladie grave.
• Payées par Alex : Prime pour l’avenant de remboursement flexible des primes (RFP).

Scénario à 65 ans (20 ans plus tard) :

Si Alex atteint 65 ans sans diagnostic de maladie grave couverte, il pourra demander un remboursement des primes versées pour l’avenant RFP, ainsi que des primes de la protection de l’assurance maladie grave payées par l’entreprise. Ce remboursement représente un montant significatif (par exemple, 611 800 $ pour un cas similaire, comme détaillé dans le document source), générant un rendement interne très attrayant (ex: 10,7%). Ce montant est non imposable pour Alex, offrant une valeur ajoutée bien supérieure à un placement traditionnel imposé.

Cette étude de cas souligne que l’absence de maladie grave ne signifie pas une perte, mais un retour sur investissement personnellement avantageux et fiscalement optimisé.

Conclusion : un choix stratégique pour une sérénité durable

L’assurance maladies graves en propriété partagée est une stratégie financière à la fois protectrice et proactive. Elle offre à votre entreprise la résilience nécessaire face aux imprévus de santé, tout en vous garantissant, en tant qu’entrepreneur, une opportunité unique d’optimiser votre patrimoine personnel grâce à un remboursement de primes non imposable. C’est un investissement dans la continuité de votre entreprise et dans votre propre sécurité financière. Ne laissez pas le hasard décider de l’avenir de ce que vous avez bâti. Une planification rigoureuse est la clé de la tranquillité d’esprit et de la prospérité à long terme.

Il est toujours recommandé de consulter des conseillers juridiques indépendants pour la mise en place de cette stratégie. Pour une analyse personnalisée de votre situation et pour découvrir comment l’assurance maladies graves en propriété partagée peut s’intégrer harmonieusement à votre stratégie d’affaires et à votre planification financière personnelle au Québec, contactez Mathieu Routhier. Fort d’une expertise reconnue dans le domaine et d’une approche orientée vers les entrepreneurs, Mathieu Routhier saura vous éclairer et vous accompagner dans la mise en œuvre de solutions sur mesure pour sécuriser votre avenir et celui de votre entreprise. Prenez le contrôle de votre protection financière dès aujourd’hui.